Thématiques : droit des technologies avancées
Dès 1978, Alain Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, ainsi qu’en droit international et de l’Union européenne, a fondé un cabinet dédié au droit des technologies avancées.
Le cabinet, qu’il dirige, est divisé en départements opérationnels centrés sur un secteur d’activités technologique.
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Alain Bensoussan participe à de nombreux groupes de réflexion sur le droit des technologies avancées. Il y apporte non seulement son expertise mais également ses théories, par exemple, sur le « Droit à l’oubli numérique ».
Il a été expert auprès du Groupe de Travail sur la protection du génome humain créée en 1996 par la Commission Pierre Louisot relative à la « Protection intellectuelle des résultats des recherches sur le génome humain et des banques de cellules et données sur l’ADN » et a participé au rapport « Technologie, Ethique et Société Utopie ou Nécessité pour demain » remis à l’Assemblée nationale en juin 1996.
Il est arbitre auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) pour les procédures UDRP (procédures de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine) et les procédures ADR (Alternative Dispute Résolutions).
Il dispense un cours en droit de l’informatique aux étudiants de 1ère et 3ème année de l’Ecole Centrale de Paris et intervient auprès de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) dans le cadre du cycle de sensibilisation à l’intelligence économique.
Il a été président de l’association française de l’informatique et de la télécommunication (AFDIT) à deux reprises (1992-1995 et 2005-2009) et président de l’association nationale d’assistance administrative et fiscale pour les avocats (Anaafa) de 2010 à 2011. Sous son mandat, il lance l’ANAAFATECH, le premier salon dédié aux nouvelles solutions technologiques pour le cabinet d’avocats.
En 2006, il crée, au sein de l’Union internationale des avocats (UIA), une commission « Droits de l’Homme Numérique », qu’il préside jusqu’en octobre 2012. Cette commission étudie l’impact des nouvelles technologies en matière de vie privée et de droits de l’Homme et cherche à montrer comment les droits fondamentaux peuvent s’exercer pleinement et librement sur Internet.
Il fonde en 2012 Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées.
En juillet 2013, il crée au sein de son cabinet un département entièrement dédié au droit des robots dont le but est de poser les bases d’un nouveau droit qui devrait permettre de doter les robots d’une personnalité et d’une identité juridique. Depuis janvier 2013, il assure une chronique juridique dans le magazine Planète Robots et est l’auteur d’une « charte sur les droits et devoirs des robots ».
L’Association des Data Protection Officers est créée en février 2016 pour aider les DPO dans leur fonction redéfinie par le Règlement général sur la protection des données (RGPD). L’ADPO, dont il est président, propose à ces nouveaux acteurs un lieu de réflexions, d’échanges, de concertation, de sensibilisation et d’information sur les meilleures pratiques à mettre en œuvre par les entreprises, les pouvoirs publics, les universités, etc., en France comme à l’international.
Best Lawyer en « Droit des Technologies » en 2014 – 15, ainsi qu’en 2012, Alain Bensoussan est à nouveau distingué, pour la 4ème année consécutive, par la revue juridique américaine « Best Lawyers », après avoir été Best Lawyer en « Technologies de l’Information » en 2011 et 2013.
Il s’est vu décerner en 2014 et 2016 un « Client Choice Award » dans la catégorie « Information Technology », reconnaissant ainsi la qualité exceptionnelle de ses prestations dans le domaine des technologies avancées.
Crédit Photo: Flickr TEDx Paris – CC BY 2.0
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